Mentions légales

Le site DZRT. (https://dzrt.fr) est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER — raison sociale]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER — forme juridique, ex. SASU]
• Capital social : [À COMPLÉTER — capital social]
• Siège social : [À COMPLÉTER — adresse du siège social]
• SIRET : [À COMPLÉTER — numéro SIRET]
• RCS : [À COMPLÉTER — Ville d'immatriculation + numéro RCS]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — numéro de TVA intracommunautaire]
• Adresse e-mail : contact@dzrt.com
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du directeur de publication]

Le site DZRT. est hébergé par :

• Hébergeur : [À COMPLÉTER — hébergeur, ex. Vercel Inc.]
• Adresse : [À COMPLÉTER — adresse de l'hébergeur]

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de [À COMPLÉTER — raison sociale]. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

[À COMPLÉTER — raison sociale]s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, [À COMPLÉTER — raison sociale]ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

[À COMPLÉTER — raison sociale]ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Le site DZRT.peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site DZRT.. Il est possible de créer un lien vers la page d'accueil du présent site sans autorisation expresse de l'éditeur, à condition que ce lien n'engendre pas une utilisation à des fins commerciales ou publicitaires ni de propos ou d'images pouvant être jugés contraires aux bonnes mœurs.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.